Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après désignées les « CGV », régissent les ventes de produits proposées aux consommateurs sur la boutique en ligne Arodalenlian, accessible en ligne.
Elles ont pour objet de définir les droits et obligations respectifs du vendeur et du client dans le cadre de la consultation du site, de la commande, du paiement, de la livraison, de la réception des produits, de l’exercice du droit de rétractation, des retours, des remboursements et du service après-vente.
Toute commande passée sur la boutique en ligne implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes CGV avant la validation de la commande. Le consommateur est invité à conserver les présentes CGV sur un support durable.
1. Identité du vendeur et champ d’application
La boutique en ligne Arodalenlian est exploitée depuis les États-Unis.
I. Arodalenlian constitue la dénomination commerciale utilisée sur la boutique en ligne. Les informations d’identification de l’entité juridiquement responsable de l’exploitation du site, ainsi que les autres informations légales requises, sont présentées dans les Mentions légales.
II. Les présentes CGV s’appliquent aux ventes réalisées auprès de consommateurs situés en France lorsque la commande est passée par l’intermédiaire de la boutique en ligne Arodalenlian.
III. Les présentes CGV sont destinées principalement aux consommateurs agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité professionnelle.
IV. Lorsque certaines dispositions particulières sont applicables à un produit ou à une offre, elles sont présentées de manière claire sur la page du produit, au cours du processus de commande ou dans les documents contractuels applicables.
2. Acceptation des conditions générales de vente
Avant de confirmer sa commande, le client est invité à prendre connaissance des présentes CGV ainsi que des informations essentielles relatives aux produits commandés.
I. La validation de la commande suppose que le client ait pu consulter les présentes CGV et qu’il les accepte au moment de la commande.
II. L’acceptation des CGV ne prive pas le consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par les dispositions applicables du droit français et du droit de l’Union européenne.
III. Les conditions applicables à une commande sont celles qui sont accessibles et acceptées au moment de la conclusion du contrat.
3. Informations relatives aux produits
Arodalenlian présente les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente afin de permettre au consommateur de prendre une décision d’achat éclairée.
I. Les informations relatives aux produits peuvent notamment comprendre leur dénomination, leurs principales caractéristiques, leurs dimensions, leurs matériaux, leurs fonctionnalités, leurs conditions d’utilisation et les autres informations pertinentes lorsqu’elles sont nécessaires.
II. Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits de manière aussi fidèle que possible. De légères différences de rendu peuvent notamment résulter des paramètres d’affichage de l’appareil utilisé par le client.
III. Le consommateur est invité à consulter attentivement la fiche du produit avant toute commande, notamment lorsque certaines caractéristiques ou conditions d’utilisation sont spécifiques au produit concerné.
IV. Les produits proposés à la vente doivent respecter les exigences de sécurité et de conformité applicables à leur catégorie et au marché auquel ils sont destinés.
4. Disponibilité des produits
Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles ou selon les conditions d’approvisionnement indiquées sur le site.
I. La disponibilité affichée sur le site peut évoluer en fonction des commandes enregistrées.
II. Lorsqu’un produit commandé devient indisponible après la validation de la commande, le client en est informé dans les meilleurs délais et les sommes correspondant au produit indisponible sont remboursées conformément aux dispositions applicables.
III. L’indisponibilité d’un produit ne porte pas atteinte aux droits du consommateur lorsque ceux-ci résultent des dispositions impératives applicables.
5. Prix, taxes et frais supplémentaires
Les prix sont affichés en euros pour les consommateurs utilisant la version française de la boutique en ligne.
I. Le prix applicable à la commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci, sous réserve des erreurs manifestes et des dispositions impératives applicables.
II. Les éventuels frais de livraison, taxes, droits, frais supplémentaires ou autres coûts applicables sont indiqués au consommateur avant la validation définitive de la commande lorsqu’ils peuvent être déterminés au moment de l’achat.
III. Lorsqu’un coût supplémentaire susceptible d’être supporté par le consommateur ne peut pas être déterminé à l’avance, les informations pertinentes sont communiquées avant la conclusion du contrat dans les conditions requises par la réglementation applicable.
IV. Le montant total dû par le consommateur est présenté avant la validation définitive de la commande.
6. Processus de commande
Le consommateur sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
I. Avant la validation définitive, le consommateur peut vérifier le contenu de sa commande, les quantités, les caractéristiques sélectionnées, l’adresse de livraison, les coordonnées fournies et le montant total à payer.
II. Le consommateur peut corriger les éventuelles erreurs avant de confirmer définitivement sa commande.
III. La validation finale de la commande intervient après vérification des informations affichées au cours du processus de commande.
IV. Lorsque la commande entraîne une obligation de paiement, cette obligation est clairement portée à la connaissance du consommateur au moment approprié du processus de commande.
7. Confirmation de commande
Après validation de la commande et sous réserve de la confirmation du paiement, Arodalenlian adresse au client une confirmation de commande par voie électronique.
I. La confirmation reprend notamment les informations essentielles relatives aux produits commandés, aux quantités, au prix, aux frais applicables, aux coordonnées de livraison et aux modalités de contact.
II. Le client est invité à conserver cette confirmation ainsi que les présentes CGV sur un support durable.
III. Les échanges électroniques relatifs à la commande peuvent être conservés conformément aux obligations légales et aux règles applicables à la protection des données personnelles.
8. Paiement
Le paiement est effectué au moment de la validation de la commande, selon les moyens de paiement disponibles sur la boutique en ligne.
I. Les moyens de paiement actuellement proposés peuvent notamment comprendre Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.
II. D’autres moyens de paiement peuvent être proposés ou retirés en fonction des fonctionnalités disponibles sur le site.
III. Le paiement est traité par les prestataires de paiement et les infrastructures techniques utilisés par la boutique en ligne. Les informations bancaires sensibles ne sont pas destinées à être conservées par Arodalenlian au-delà de ce qui est nécessaire au traitement, à la sécurisation ou à la gestion de la transaction.
IV. En cas de paiement refusé, interrompu ou non autorisé, la commande peut ne pas être finalisée ou être placée en attente jusqu’à la résolution de la situation.
9. Sécurité des paiements
Arodalenlian met en œuvre des mesures raisonnables destinées à assurer la sécurité du processus de commande et de paiement.
I. Les transactions peuvent être traitées par des prestataires spécialisés dans le paiement électronique.
II. Le client doit veiller à ne pas communiquer ses informations de paiement à des tiers et doit utiliser une connexion et un appareil qu’il estime suffisamment sécurisés.
III. Pour obtenir des informations complémentaires concernant les modalités de paiement proposées, le client peut consulter le Guide de paiement.
10. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande, sous réserve des zones géographiques desservies par Arodalenlian.
I. Le délai de préparation habituel des commandes est présenté dans la Politique d’expédition.
II. Les informations relatives aux modes de livraison disponibles, aux frais applicables, aux zones desservies, au suivi et aux délais estimatifs sont présentées dans la Politique d’expédition.
III. Le client doit vérifier l’exactitude des informations de livraison communiquées avant la validation de la commande.
IV. En cas de retard ou de difficulté de livraison, le client peut contacter le service client afin d’obtenir les informations disponibles concernant sa commande.
V. Les dispositions impératives du droit français relatives au délai de livraison et aux droits du consommateur en cas de défaut de livraison demeurent applicables.
11. Réception de la commande
À la réception du colis, le client est invité à vérifier l’état apparent de l’emballage et des produits.
I. En cas d’anomalie apparente, de produit endommagé ou de quantité incorrecte, le client est invité à contacter Arodalenlian dans les meilleurs délais afin de faciliter le traitement de sa demande.
II. L’absence de signalement immédiat d’une anomalie ne prive pas le consommateur de ses droits légaux, notamment au titre des garanties légales lorsqu’elles sont applicables.
12. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables aux contrats conclus à distance avec des consommateurs, le client dispose, sous réserve des exceptions prévues par la réglementation, d’un délai légal pour exercer son droit de rétractation.
I. Le droit de rétractation permet au consommateur de se rétracter sans avoir à justifier sa décision ni à supporter d’autres frais que ceux prévus par la réglementation applicable.
II. Les modalités d’exercice du droit de rétractation, les exceptions éventuelles, les conditions de retour et les modalités de remboursement sont détaillées dans la page Droit de rétractation.
III. Le consommateur peut également consulter la Politique de retour et de remboursement pour connaître la procédure pratique applicable aux retours.
IV. Les éventuelles exceptions au droit de rétractation sont celles prévues par les dispositions légales applicables à la nature du produit ou du service concerné.
13. Retours et remboursements
Les demandes de retour sont traitées conformément au droit applicable et aux conditions indiquées dans la Politique de retour et de remboursement.
I. Lorsque le retour est lié à l’exercice du droit légal de rétractation, les règles relatives au délai, aux frais de retour, à l’état des produits et au remboursement sont celles prévues par la réglementation applicable.
II. Lorsque le retour résulte d’un produit défectueux, non conforme ou présentant un problème relevant d’une garantie légale, le traitement de la demande est effectué conformément aux droits légaux du consommateur.
III. Arodalenlian peut demander les informations raisonnablement nécessaires pour identifier la commande et traiter la demande.
14. Remboursement
Lorsqu’un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément aux règles applicables au motif du remboursement concerné.
I. Lorsque cela est techniquement possible, le remboursement est effectué au moyen du même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord contraire du consommateur ou impossibilité légitime.
II. Le délai de traitement interne d’un remboursement peut dépendre du motif du remboursement, de la réception et de la vérification du retour lorsqu’une telle vérification est nécessaire, ainsi que du prestataire de paiement.
III. Le délai d’apparition des fonds sur le compte du client peut également dépendre de l’établissement bancaire ou du prestataire de paiement utilisé.
15. Garanties légales
Arodalenlian respecte les garanties légales applicables aux ventes réalisées auprès des consommateurs en France.
I. Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
II. Le vendeur répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance et apparaissant dans le délai légal applicable.
III. Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut exercer les droits qui lui sont reconnus par les dispositions relatives à la garantie légale de conformité, notamment dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
IV. Le consommateur bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés dans les conditions prévues par le Code civil.
V. Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Arodalenlian ou par un fabricant.
VI. Pour connaître la procédure permettant de signaler un problème concernant un produit, le client peut contacter le service client à l’adresse indiquée dans la rubrique « Nous contacter ».
16. Réclamations et service après-vente
Arodalenlian souhaite traiter les réclamations de manière claire et raisonnable afin de rechercher une solution appropriée.
I. Toute réclamation peut être adressée au service client à l’adresse électronique assist@arodalenlian.com.
II. Afin de faciliter le traitement de la demande, le client est invité à indiquer son numéro de commande, ses coordonnées et une description suffisamment précise du problème rencontré.
III. Lorsque cela est nécessaire, des photographies ou tout autre élément permettant de comprendre la situation peuvent être demandés.
IV. La présentation d’une réclamation auprès du service client ne limite pas les droits légaux du consommateur.
17. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur doit pouvoir accéder au dispositif de médiation de la consommation lorsqu’un litige n’a pas pu être résolu directement après une réclamation préalable.
I. Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent dont relève l’entité exploitante doivent être indiquées dans les Mentions légales et dans les informations contractuelles accessibles au consommateur.
II. Lorsque les conditions permettant de recourir à la médiation sont réunies, le consommateur peut saisir le médiateur compétent dans les conditions prévues par les règles applicables.
III. Les informations relatives à la procédure de réclamation et à la médiation doivent être consultées avant la mise en ligne définitive des présentes CGV afin de s’assurer que le médiateur effectivement compétent pour l’entité exploitante est correctement identifié.
18. Annulation d’une commande
Les demandes d’annulation avant expédition peuvent être traitées lorsque l’état de préparation de la commande le permet.
I. Le client peut contacter Arodalenlian dès que possible lorsqu’il souhaite demander l’annulation d’une commande.
II. Une demande d’annulation ne doit pas être interprétée comme une limitation du droit légal de rétractation du consommateur.
III. Les conditions pratiques applicables aux demandes d’annulation avant expédition sont détaillées dans la Politique d'annulation de commande.
19. Responsabilité du client
Le client est responsable de l’exactitude des informations qu’il fournit lors de la commande.
I. Le client doit notamment fournir une adresse de livraison complète et exacte ainsi que des coordonnées permettant, lorsque cela est nécessaire, de le contacter concernant sa commande.
II. Le client doit utiliser les produits conformément à leur destination, aux instructions fournies et aux précautions d’utilisation applicables.
III. Une erreur commise par le client dans les informations fournies ne saurait engager la responsabilité du vendeur lorsqu’elle est directement à l’origine d’une impossibilité ou d’une difficulté d’exécution, sous réserve des droits impératifs du consommateur.
20. Responsabilité d’Arodalenlian
Arodalenlian prend des mesures raisonnables afin de maintenir le bon fonctionnement de la boutique en ligne et de fournir des informations aussi précises que possible.
I. Arodalenlian ne peut toutefois garantir que le site sera accessible sans interruption, notamment en cas de maintenance, de dysfonctionnement technique, d’incident de réseau ou d’événement échappant raisonnablement à son contrôle.
II. Aucune clause des présentes CGV ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits dont bénéficie légalement le consommateur.
III. Arodalenlian demeure responsable des obligations qui lui incombent au titre des règles impératives applicables à la vente de produits aux consommateurs.
21. Force majeure
Arodalenlian ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement répondant aux conditions de la force majeure au sens du droit applicable.
I. Cette disposition peut notamment concerner certains événements extérieurs, imprévisibles et irrésistibles empêchant temporairement ou durablement l’exécution d’une obligation.
II. Lorsque la réglementation applicable prévoit des droits spécifiques au bénéfice du consommateur malgré la survenance d’un tel événement, ces droits demeurent applicables.
22. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant la boutique en ligne Arodalenlian, notamment les textes, photographies, images, logos, éléments graphiques, présentations, contenus éditoriaux et éléments techniques, peut être protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
I. Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, aucune reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation substantielle des contenus du site n’est autorisée.
II. Les droits appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
23. Données personnelles
Les données personnelles traitées dans le cadre de la navigation, de la création éventuelle d’un compte, de la commande, du paiement, de la livraison, du service client et des opérations associées sont traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données.
I. Les informations détaillées relatives aux finalités, bases juridiques, catégories de données, destinataires, durées de conservation, transferts éventuels et droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité.
II. Lorsque certains traitements nécessitent le consentement du consommateur, celui-ci est recueilli selon les modalités applicables.
III. Le consommateur peut exercer les droits qui lui sont reconnus par la réglementation applicable selon les modalités indiquées dans la Politique de confidentialité.
24. Cookies et autres traceurs
La boutique en ligne peut utiliser des cookies et autres technologies nécessaires au fonctionnement du site ou destinées à certaines fonctionnalités, mesures d’audience, personnalisations ou opérations marketing.
I. Les règles applicables aux cookies et autres traceurs sont détaillées dans la Politique relative aux cookies.
II. Lorsque le consentement préalable est requis, les traceurs concernés ne doivent pas être utilisés avant l’obtention d’un consentement valide, sous réserve des exemptions prévues par la réglementation applicable.
III. Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées selon les mécanismes proposés sur le site.
25. Liens vers les autres politiques du site
Afin de faciliter l’accès aux informations contractuelles et réglementaires applicables, le client peut consulter les pages suivantes.
II. Politique de retour et de remboursement
III. Politique d'annulation de commande
IV. Conditions générales de vente
V. Politique de confidentialité
VI. Politique relative aux cookies
VIII. Guide de paiement
IX. Mentions légales
XI. Nous contacter
26. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont interprétées conformément aux dispositions impératives applicables aux consommateurs en France et, lorsque cela est applicable, aux règles pertinentes du droit de l’Union européenne.
I. Le choix d’un droit applicable ne peut avoir pour effet de priver un consommateur résidant en France de la protection résultant des dispositions impératives qui lui sont applicables.
II. En cas de difficulté, le consommateur est invité à contacter en premier lieu Arodalenlian afin de rechercher une solution amiable.
III. À défaut de résolution amiable, le consommateur conserve la possibilité d’exercer les recours prévus par la réglementation applicable, y compris, lorsque les conditions sont réunies, le recours à un médiateur de la consommation.
27. Modification des présentes conditions générales
Arodalenlian peut faire évoluer les présentes CGV lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l’évolution de ses services, de ses procédures ou des exigences légales applicables.
I. Les modifications ne remettent pas en cause les droits acquis par le consommateur au titre d’une commande déjà conclue.
II. La version applicable à une commande est celle qui a été portée à la connaissance du client et acceptée lors de la conclusion du contrat.
III. Lorsqu’une modification nécessite une information particulière du consommateur, celle-ci est communiquée par les moyens appropriés.
28. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, à une commande, à un paiement, à une livraison, à un retour ou au service après-vente, le client peut contacter Arodalenlian.
Arodalenlian
Adresse : 226 Euclid St, Fort Pierce, FL 34946, United States
Téléphone : +1 (772) 250-4821
Adresse email : assist@arodalenlian.com
Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 CET.
Pour les informations relatives à l’identité juridique de l’exploitant, aux informations légales et aux coordonnées réglementaires complémentaires, veuillez consulter les Mentions légales.
Pour les modalités pratiques relatives aux commandes, à la livraison, aux retours, aux remboursements, au paiement, aux données personnelles et aux cookies, veuillez consulter les pages dédiées accessibles depuis le site.